Publications : dépliants, brochures, documents officiels

Mon enfant devant l'écran
2^e édition
Guide éducatif et préventif
à l'usage des accompagnateurs d'enfants de 8 à 12 ans

Brochure de 82 pages, reliure à boudin

Édition française
ISBN 978-2-551-23834-7

English edition
My Child and the Screen
An educational and preventive guide to help you take care of your 8 to 12 year-old child
ISBN 978-2-551-23835-4

Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2009
Dépôt légal - Bibliothèque et Archives Canada, 2009

 

 

 

Le classement des films

Des informations détaillées sur les critères d'analyse, les catégories de classement et les indications complémentaires en vigueur.

Le classement des films au Québec Brochure de 12 pages - 2001 Film Classification in Québec Brochure de 12 pages - 2001 Vos enfants et le cinéma Dépliant 4 volets - 2004 Your Children and the Movies Dépliant 4 volets - 2004

Autres dépliants

Vous pouvez commander les dépliants suivants :

• La Régie du cinéma en action
  Dépliant 3 volets - 2005
    Commander
• The Régie du cinéma in Action
  Leaflet 3 sections - 2005
    To order

• Distribuer et commercialiser des films au Québec
  Dépliants 4 volets - 2005
    Commander
• Distributing and Marketing Films in Quebec
  Leaflets 4 sections - 2005
    To order

• Surveiller et contrôler l'application de la Loi sur le cinéma
  Dépliants 3 volets - 2005
    Commander
• Supervising and Controlling the Application of the Cinéma Act
  Leaflets 3 sections - 2005
    To order

La gestion par résultats

La Loi sur l’administration publique affirme la priorité accordée à la qualité des services aux citoyens et instaure un nouveau cadre de gestion axé sur l’ atteinte de résultats, sur la transparence et sur une imputabilité accrue devant l’ Assemblée nationale. La Régie du cinéma doit ainsi déposer à l’Assemblée nationale les documents à caractère public, dont :

• Plan stratégique 2005-2008
• Convention de performance et d’imputabilité intervenue entre la ministre de la Culture et des Communications et la présidente de la Régie du cinéma
• Plan d’action 2002-2003

Les rapports annuels

Conformément à la Loi sur le cinéma, la Régie doit transmettre au ministre de la Culture et des Communications, au plus tard le 30 juin de chaque année, le rapport annuel de ses activités pour l’exercice financier précédent. À compter de 2001-2002, ce rapport inclut la reddition de compte portant sur l'atteinte des résultats déterminés au plan d’action.

• Rapport annuel de gestion 2008-2009 
• Rapport annuel de gestion 2007-2008 
• Rapport annuel de gestion 2006-2007 
• Rapport annuel de gestion 2005-2006
  Pour une consultation plus aisée, le Rapport annuel de gestion 2005-2006 de la Régie ducinéma vous est présenté en trois fichiers :
  
  
  • Table des matières
    Lettres de dépôt
    Déclaration sur la fiabilité des données
    Message du président
    Peinture de l'édifice des bureaux de la Régie du cinéma
    Faits saillants – La Régie du cinéma … en chiffres … pour 2005-2006
    
    
  • Partie 1 : Profil de la Régie du cinéma
    Partie 2 : Fonctions et activités en 2005-2006
    
    
  • Partie 3 : Qualité des services aux clientèles et Gestion axée sur les résultats
    Partie 4 : Gestion des ressources
    Partie 5 : Exigences législatives et gouvernementales
    Partie 6 : États financiers
    

• Rapport annuel de gestion 2004-2005
  Pour une consultation plus aisée, le Rapport annuel de gestion 2004-2005 de la Régie du cinéma vous est présenté en trois fichiers :
  
  
  • Table des matières
    Lettres de dépôt
    Déclaration sur la fiabilité des données
    Message du président
    Partie 1 : Profil de la Régie du cinéma
    
    
  • Partie 2 : Fonctions et activités en 2004-2005
    
    
  • Partie 3 : Résultats au regard de la Déclaration de services aux citoyens
    Partie 4 : Utilisation des ressources
    Partie 5 : Application des politiques gouvernementales
    Partie 6 : États financiers

• Rapport annuel de gestion 2003-2004
  Pour une consultation plus aisée, le Rapport annuel de gestion 2003-2004 de la Régie du cinéma vous est présenté en deux fichiers :
  
  
  • Table des matières
    Lettres de dépôt
    Déclaration sur la fiabilité des données
    Message du président
    Partie 1 : Profil de la Régie du cinéma
    Partie 2 : Fonctions et activités en 2003-2004
    
    
  • Partie 3 : Résultats au regard de la Déclaration de services aux citoyens
    Partie 4 : Utilisation des ressources
    Partie 5 : États financiers
    Partie 6 : Application des politiques gouvernementales
  
  
• Rapport annuel 2002-2003
• Rapport annuel 2001-2002
• Rapport annuel 2000-2001

Plan d'action 2008-2009 à l'égard des personnes handicapées

La loi et les règlements

La Régie du cinéma veille à l’application de certaines dispositions de la Loi sur le cinéma et de ses règlements.

• Version administrative de la Loi sur le cinéma
• Règlements adoptés en vertu de la Loi sur le cinéma

Pour obtenir l’un ou l’autre de ces documents, nous vous invitons à contacter :